Dernière mise à jour : 20 août 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des transactions effectuées sur le site www.le-due-terre.be
entre  Spizzirri, Aldo  Pizzeria Le Due Terre  - Assesteenweg 247 - 1740Ternat  - Belgique • Numéro d'entreprise: 1038.315.714   ( « le Vendeur »), et toute personne (le Client ) effectuant une commande sur le site www.le-due-terre.be

### 1. Champ d'application

La passation d'une commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

### 2. Commandes

Les commandes s'effectuent via le site pizzeria-peperoncino.be Le contrat de vente est formé au moment de la validation de la commande par le Client. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de force majeure, d'indisponibilité des produits ou de litige antérieur avec le Client.

### 3. Prix

Les prix sont indiqués en Euros (€) et comprennent toutes les taxes applicables (TVA belge incluse). Les frais de livraison, le cas échéant, sont indiqués avant la validation finale de la commande.

### 4. Paiement

Le paiement s'effectue sur place en cas de vente à emporter (ex: Bancontact, cartes de crédit, etc.). En cas de livraison, le paiement peut également être effectué au moment de la remise de la commande si le système le permet.

### 5. Livraison et Vente à emporter

* **Vente à emporter :** Le Client s'engage à venir chercher sa commande à l'heure convenue au point de vente.
* **Livraison :** Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée par le Client. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards liés à des erreurs dans l'adresse fournie ou à des circonstances imprévues (trafic, météo, etc.). En cas d'absence du Client, le Vendeur se réserve le droit de facturer la commande.

### 6. Droit de rétractation

Conformément au Code de droit économique belge (Livre VI), le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux contrats portant sur la fourniture de **biens périssables** (produits alimentaires). Par conséquent, le Client ne dispose d'aucun droit de rétractation après la confirmation de sa commande.

### 7. Responsabilité et Allergènes

* **Qualité :** Le Vendeur s'engage à respecter les normes d'hygiène alimentaire en vigueur en Belgique (AFSCA).
* **Allergènes :** La liste des allergènes est disponible sur demande ou consultable sur notre site. Il appartient au Client de signaler toute allergie alimentaire particulière au moment de la commande.

### 8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (images, textes, logos) sont la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

### 9. Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles seront seuls compétents.

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